Nathalie Balducci-Michelin Dans Fabrication et distribution de l’appareillage orthopédique. (LPP, code de la sécurité sociale), LÉGISLATION LPP En savoir plus
Nathalie Balducci-Michelin Dans Fabrication et distribution de l’appareillage orthopédique. (LPP, code de la sécurité sociale) CONVENTION NATIONALE ORGANISANT LES RAPPORTS ENTRE LES PROFESSIONNELS DE SANTE DE L’APPAREILLAGE ET L’ASSURANCE MALADIE En savoir plus
admin Dans Fabrication et distribution de l’appareillage orthopédique. (LPP, code de la sécurité sociale), LÉGISLATION Arrêté du 30 mai 2008 fixant la liste du petit matériel médical et des fournitures médicales et la liste du matériel médical amortissable compris dans le tarif journalier afférent aux soins En savoir plus
admin Dans Fabrication et distribution de l’appareillage orthopédique. (LPP, code de la sécurité sociale), LÉGISLATION Arrêté du 30 juin 2021 modifiant l’arrêté du 26 avril 1999 fixant la liste du petit matériel médical et des fournitures médicales et la liste du matériel médical En savoir plus
admin Dans Fabrication et distribution de l’appareillage orthopédique. (LPP, code de la sécurité sociale), LÉGISLATION Arrêté du 20 mai 2020 modifiant l’arrêté du 20 août 2019 portant liste de conseils nationaux professionnels En savoir plus
admin Dans Fabrication et distribution de l’appareillage orthopédique. (LPP, code de la sécurité sociale), LÉGISLATION Décret no 2020-475 du 24 avril 2020 portant diverses dispositions relatives aux professions d’orthoptiste, d’opticien-lunetier et de pédicure-podologue En savoir plus
admin Dans Fabrication et distribution de l’appareillage orthopédique. (LPP, code de la sécurité sociale), LÉGISLATION Décret n° 2017-1520 du 2 novembre 2017 relatif à la reconnaissance des qualifications professionnelles dans le domaine de la santé En savoir plus
admin Dans Fabrication et distribution de l’appareillage orthopédique. (LPP, code de la sécurité sociale), LÉGISLATION Ordonnance n° 201750 du 19 janvier 2017 relative à la reconnaissance des qualifications professionnelles dans le domaine de la santé En savoir plus
admin Dans Code de la santé publique (activité profession de santé orthopédiste-orthésiste)., Fabrication et distribution de l’appareillage orthopédique. (LPP, code de la sécurité sociale), LÉGISLATION Ordonnance n° 201749 du 19 janvier 2017 relative aux avantages offerts par les personnes fabriquant ou commercialisant des produits ou des prestations de santé En savoir plus
admin Dans Fabrication et distribution de l’appareillage orthopédique. (LPP, code de la sécurité sociale), LÉGISLATION Décret n° 2016942 du 8 juillet 2016 relatif à l’organisation du développement professionnel continu des professionnels de santé En savoir plus
