admin Dans Fabrication et distribution de l’appareillage orthopédique. (Décrets, arrêtés, avis). Article 40 (art. L. 169-1 à L. 168-14 [nouveaux] du code de la sécurité sociale – Extension de la prise en charge par l’assurance maladie des victimes d’actes de terrorisme. En savoir plus
admin Dans Fabrication et distribution de l’appareillage orthopédique. (Décrets, arrêtés, avis). Arrêté du 3 décembre 2015 relatif à la délivrance des orthèses de série En savoir plus
admin Dans Code de la santé publique (activité profession de santé orthopédiste-orthésiste)., Fabrication et distribution de l’appareillage orthopédique. (Décrets, arrêtés, avis)., LÉGISLATION Accessibilité handicapés_Formulaires Cerfa et modèles types de la procédure Ad’AP En savoir plus
admin Dans Fabrication et distribution de l’appareillage orthopédique. (Décrets, arrêtés, avis). Décret n° 2012-860 du 5 juillet 2012 relatif aux modalités de prescription et de délivrance des produits et prestations inscrits sur la liste… En savoir plus
admin Dans Fabrication et distribution de l’appareillage orthopédique. (Décrets, arrêtés, avis). Arrêté du 1er février 2011 relatif aux professions de prothésiste et orthésiste pour l’appareillage des personnes handicapées En savoir plus
admin Dans Fabrication et distribution de l’appareillage orthopédique. (Décrets, arrêtés, avis). Code de la sécurité sociale – Article L165-8 En savoir plus
