admin Dans Code de la santé publique (activité profession de santé orthopédiste-orthésiste)., LÉGISLATION Arrêté du 1er décembre 2020 fixant les coefficients de majorations à Mayotte En savoir plus
admin Dans Code de la santé publique (activité profession de santé orthopédiste-orthésiste)., LÉGISLATION Arrêté du 11 juin 2020 (…) niveaux de qualifications des diplômes des professions de santé En savoir plus
admin Dans Fabrication et distribution de l’appareillage orthopédique. (Décrets, arrêtés, avis). Arrêté du 23 juillet 2020 portant renouvellement d’inscription des chaussures thérapeutiques de série à usage prolongé (CHUP) AIRE, DAX et DOUAI de la société Adour Pied Confort Francis Lavigne En savoir plus
admin Dans Fabrication et distribution de l’appareillage orthopédique. (LPP, code de la sécurité sociale), LÉGISLATION Arrêté du 20 mai 2020 modifiant l’arrêté du 20 août 2019 portant liste de conseils nationaux professionnels En savoir plus
admin Dans Fabrication et distribution de l’appareillage orthopédique. (LPP, code de la sécurité sociale), LÉGISLATION Décret no 2020-475 du 24 avril 2020 portant diverses dispositions relatives aux professions d’orthoptiste, d’opticien-lunetier et de pédicure-podologue En savoir plus
admin Dans Fabrication et distribution de l’appareillage orthopédique. (Décrets, arrêtés, avis). Avis relatif à la tarification de REBEL RELIEVER_société Thuasne En savoir plus
admin Dans Fabrication et distribution de l’appareillage orthopédique. (Décrets, arrêtés, avis). Arrêté du 20 mars 2020 portant inscription de l’orthèse de genou articulée dynamique REBEL RELIEVER_société Thuasne En savoir plus
admin Dans Fabrication et distribution de l’appareillage orthopédique. (Décrets, arrêtés, avis). Avis relatif à la tarification des chaussures thérapeutiques à usage temporaire En savoir plus
admin Dans Fabrication et distribution de l’appareillage orthopédique. (Décrets, arrêtés, avis). Arrêté du 26 août 2019 modifiant l’arrêté du 24 juin 2019 précisant, les modalités de détention du code d’identification individuelle des produits et prestations inscrits par description générique sur la liste prévue à l’article L.165-1 En savoir plus
admin Dans Fabrication et distribution de l’appareillage orthopédique. (Décrets, arrêtés, avis). Arrêté du 24 Juin 2019 précisant les modalités de détention du code d’identification individuelle des produits et prestations inscrits par description générique En savoir plus